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Délibérations du conseil communautaire (2018-2024)

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Présentation des notices

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  • Communication du Président
    Date  : 8 février 2018
    Cote : 18 WCA 2018/001
    Sujet : conseil communautaire
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • Adoption du procès-verbal de la séance du 12 décembre 2017
    Date  : 8 février 2018
    Cote : 18 WCA 2018/002
    Sujet : conseil communautaire
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • Présentation des projets de l'Association pour la qualité de l'eau potable
    Date  : 8 février 2018
    Cote : 18 WCA 2018/003
    Sujet : eau potable
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • Présentation de Bio-Bourgogne
    Date  : 8 février 2018
    Cote : 18 WCA 2018/004
    Sujet : agriculture biologique / association
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-001 Budget primitif 2018 – Budget principal et budget annexes
    197 Ko - 2018-001 Budget primitif 2018 – Budget principal et budget annexes (ouvre la visionneuse)

    197 Ko

    Date  : 8 février 2018
    Cote : 18 WCA 2018/005
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-002 Vote du taux Cotisation Foncière des Entreprises
    126 Ko - 2018-002 Vote du taux Cotisation Foncière des Entreprises (ouvre la visionneuse)

    126 Ko

    Date  : 8 février 2018
    Cote : 18 WCA 2018/006
    Sujet : finances locales / fiscalité immobilière
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-003 Vote des taux ménages
    152 Ko - 2018-003 Vote des taux ménages (ouvre la visionneuse)

    152 Ko

    Date  : 8 février 2018
    Cote : 18 WCA 2018/007
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-004 Vote des taux de Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM)
    176 Ko - 2018-004 Vote des taux de Taxe d\'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) (ouvre la visionneuse)

    176 Ko

    Date  : 8 février 2018
    Cote : 18 WCA 2018/008
    Sujet : finances locales / traitement des déchets
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-005 Cotisations participations au titre de l'année 2018
    196 Ko - 2018-005 Cotisations participations au titre de l\'année 2018 (ouvre la visionneuse)

    196 Ko

    Date  : 8 février 2018
    Cote : 18 WCA 2018/009
    Sujet : finances locales / association / structure administrative
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-006 Modification d'un membre de la commission Transports
    97 Ko - 2018-006 Modification d\'un membre de la commission Transports (ouvre la visionneuse)

    97 Ko

    Date  : 8 février 2018
    Cote : 18 WCA 2018/010
    Sujet : élu / structure administrative / transport
    Organisme : Communauté de l'Auxerrois. Commission transports
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-007 Désignation de représentants de la Communauté de l'Auxerrois au sein du Syndicat mixte du Bassin du Serein
    129 Ko - 2018-007 Désignation de représentants de la Communauté de l\'Auxerrois au sein du Syndicat mixte du Bassin du Serein (ouvre la visionneuse)

    129 Ko

    Date  : 8 février 2018
    Cote : 18 WCA 2018/011
    Sujet : élu / structure administrative / cours d'eau
    Organisme : Syndicat mixte du bassin du Serein (Mont-Saint-Jean ; 2018-....)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-008 Constitution d'un groupement de commandes en vue de l'acquisition et de la maintenance d'un logiciel ADS-SIG
    122 Ko - 2018-008 Constitution d\'un groupement de commandes en vue de l\'acquisition et de la maintenance d\'un logiciel ADS-SIG (ouvre la visionneuse)

    122 Ko

    Date  : 8 février 2018
    Cote : 18 WCA 2018/012
    Sujet : commande publique / urbanisme
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-009 Convention de mise à disposition de personnel à la commune de Charbuy
    135 Ko - 2018-009 Convention de mise à disposition de personnel à la commune de Charbuy (ouvre la visionneuse)

    135 Ko

    Date  : 8 février 2018
    Cote : 18 WCA 2018/013
    Sujet : personnel
    Organisme : Charbuy (Yonne)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-010 Convention entre le Département de l'Yonne et la Communauté de l'Auxerrois dans le cadre du déploiement d'un réseau FTTH départemental sur le territoire communautaire, situé hors du périmètre AMII
    302 Ko - 2018-010 Convention entre le Département de l\'Yonne et la Communauté de l\'Auxerrois dans le cadre du déploiement d\'un réseau FTTH départemental sur le territoire communautaire, situé hors du périmètre AMII (ouvre la visionneuse)

    302 Ko

    Date  : 8 février 2018
    Cote : 18 WCA 2018/014
    Sujet : système d'information
    Organisme : Yonne
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-011 Convention entre le Département de l'Yonne et la Communauté de l'Auxerrois dans le cadre du déploiement du programme départemental de Montée en Débit (MeD) sur le territoire communautaire, situé hors du périmètre AMII
    301 Ko - 2018-011 Convention entre le Département de l\'Yonne et la Communauté de l\'Auxerrois dans le cadre du déploiement du programme départemental de Montée en Débit (MeD) sur le territoire communautaire, situé hors du périmètre AMII (ouvre la visionneuse)

    301 Ko

    Date  : 8 février 2018
    Cote : 18 WCA 2018/015
    Sujet : système d'information
    Organisme : Yonne
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-012 Avenant à la convention avec la Chambre des Métiers et de l'Artisanat de Bourgogne (CMARB) – Section Yonne pour l'allongement d'un an de la mise en œuvre du plan d'action
    142 Ko - 2018-012 Avenant à la convention avec la Chambre des Métiers et de l\'Artisanat de Bourgogne (CMARB) – Section Yonne pour l\'allongement d\'un an de la mise en œuvre du plan d\'action (ouvre la visionneuse)

    142 Ko

    Date  : 8 février 2018
    Cote : 18 WCA 2018/016
    Sujet : artisanat
    Organisme : Chambre de métiers et de l'artisanat (Bourgogne-Franche-Comté)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-013 Marché n° 2011-12 " Missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage et de maîtrise d'œuvre dans le cadre de l'aménagement de la ZAC " Parc d'activités à Appoigny " - Avenant n° 7
    391 Ko - 2018-013 Marché n° 2011-12 \' Missions d\'assistance à maîtrise d\'ouvrage et de maîtrise d\'œuvre dans le cadre de l\'aménagement de la ZAC \' Parc d\'activités à Appoigny \' - Avenant n° 7 (ouvre la visionneuse)

    391 Ko

    Date  : 8 février 2018
    Cote : 18 WCA 2018/017
    Sujet : commande publique / zone d'activités
    Lieu : Appoigny (Yonne, France) -- AuxR_Parc (2022-....)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-014 Débat sur la politique locale de l'urbanisme de la Communauté de l'Auxerrois
    121 Ko - 2018-014 Débat sur la politique locale de l\'urbanisme de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)

    121 Ko

    Date  : 8 février 2018
    Cote : 18 WCA 2018/018
    Sujet : urbanisme
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-015 Projet de modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Monéteau - Approbation des modalités de mise à disposition du public
    161 Ko - 2018-015 Projet de modification simplifiée du Plan Local d\'Urbanisme (PLU) de la commune de Monéteau - Approbation des modalités de mise à disposition du public (ouvre la visionneuse)

    161 Ko

    Date  : 8 février 2018
    Cote : 18 WCA 2018/019
    Sujet : urbanisme
    Organisme : Monéteau (Yonne)
    Lieu : Monéteau (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-016 Convention d'accompagnement de l'Agence départementale d'information du logement (ADIL) de l'Yonne
    161 Ko - 2018-016 Convention d\'accompagnement de l\'Agence départementale d\'information du logement (ADIL) de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)

    161 Ko

    Date  : 8 février 2018
    Cote : 18 WCA 2018/020
    Sujet : logement
    Organisme : Agence départementale d'information sur le logement (Yonne)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


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